Mentions légales

Ateliers Français de Confection
164 Boulevard Mireille Lauze
13010 Marseille
SAS au Capital de 8000 €
SIRET : 524 629 516 00021
 
Directeur de la publication
de Vernisy J.

Agence et centre serveur
Sarl. Dixi
87 chemin des costes
83330 Le Castellet

Protection de la marque LES ATELIERS FRANÇAIS DE CONFECTION et de tous ses contenus (modèles et vêtements, textes, photos...) à l'INPI.
 

Limites de responsabilité
La société Les Ateliers Français de Confection est propriétaire de tous les droits afférents au site web www.lesateliersfrançaisdeconfection.fr dont elle est le créateur.
La responsabilité des Ateliers Français de Confection ne peut être engagée en aucune manière quant au contenu des informations diffusées sur son site et ceci à travers les divers services mis à disposition, ni même quant à l'utilisation de ces informations par les usagers.
Les Ateliers Français de Confection déclinent toute responsabilité concernant les liens hypertextes pouvant être mis en place dans le cadre du site en direction d'autres sites existants sur le réseau Internet.

Droits d'auteur - Copyright
Tous les droits de reproduction sont réservés pour tous les documents téléchargeables et toutes les photographies.
La reproduction de tout ou partie de ce site est formellement interdite, par quel que procédé que ce soit, sur quel que support que ce soit.
Les éventuelles copies de documents ne peuvent être faites qu'à titre d'information et au seul usage privé.
Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété des Ateliers Français de Confection. Protection de la marque Les Ateliers Français de Confection à l'INPI.

Protection des données personnelles

Nous veillons à protéger toutes les données que vous nous confiez pour pouvoir traiter vos commandes. Ces données sont destinées uniquement aux Ateliers Français de Confection et ne sont en aucun cas vendues, données, cédées ou échangées.
En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du service client des Ateliers Français de Confection d'un droit d'accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données que vous nous avez communiquées.

Pour cela, faites-nous le savoir :

- par courrier : Ateliers Français de Confection, 164 Boulevard Mireille Lauze, 13010 Marseille

- par e-mail : contact@lesateliersfrancaisdeconfection.fr

- par téléphone : 04.91.69.71.40